Les comptes rendus des conseils
Conseil Communautaire du 16 novembre 2020
Lundi 16 Novembre 2020 à 18h30
Ordre du jour du conseil du 16-11-2020, Compte rendu du conseil du 16 novembre 2020, ANNEXE 1 - Charte d’accompagnement au projet d’amélioration des logements des CC GC et BVL, ANNEXE 2 - Règlement des aides Maison de l'Habitat CCGC CCBVL, ANNEXE 3 - convention de partenariat avec INITIATIVE LOIR ET CHER, ANNEXE 4 - STATUTS SEBB -2020, ANNEXE 5 - bilan d'activités 2019 SEBB, ANNEXE 6 - rapport annuel 2019 SMAEP ST CLAUDE, ANNEXE 7 - rapport annuel 2019 st dyé, annexe 8 - rapport annuel SMO
Conseil communautaire du 21 septembre 2020
Lundi 21 Septembre 2020 à 18h30
Ordre du jour du conseil du 21-09-2020, Compte rendu du conseil du 21 septembre 2020, 121 AR - Création des commissions « thématiques » de la Communauté de communes du Grand Chambord, 122 AR - Désignation du représentant au sein de l’association Val des Châteaux Canoë Kayak VCCK, 123 AR - Désignation du représentant de la communauté de communes au sein de l’association Maison de la Loire, 124 AR - Désignation des représentants au sein du Comité Nationale d’Action Sociale, 125 AR - Désignation des représentants au sein du Comité des Œuvres Sociales, 126 AR - Désignation du représentant au sein de l’ARCICEN, 127 AR - Désignation des représentants au sein du comité de programmation LEADER, 128 AR - Désignation des représentants au sein du GIP RECIA, 129 AR - Désignation des représentants de la CCGC au conseil d'adm de l’Agence Française de la Biodiversité Centre-Val de Loire, 130 AR - Désignation des membres de la CLECT, 131 AR - Désignation des membres de la CIAPH, 132 AR - Modalités de répartition du FPIC de l’année 2020, 133B AR - Exonération de la TEOM 2021, 133B AR - Annexe 2 LISTE DES EXONERATIONS TEOM 2021 - VALECO, 133B AR - Annexe 2bis LISTE DES EXONERATIONS TEOM 2021 - PRIVES ET AUTRES, 134 AR - Garantie d’emprunt - Renégociation à un taux fixe pour les emprunts de Loir-et-Cher Logement, 134 AR - Annexe 3 Avenant renégociation à un taux fixe des emprunts de Loir-et-Cher Logement, 135 AR - Attribution d’une aide à l’Industrie du Bois de Neuvy, 135 AR - Annexe 4 - projet d'attribution d'un aide, 136 AR - Centre aquatique du Grand Chambord - rapport annuel du concessionnaire - exercice 2019, 136 - AR - annexe 5 - rapport annuel 2019 Centre Aquatique
conseil communautaire du 23 Juillet 2020
Jeudi 23 Juillet 2020 à 17h00
avis de conseil communautaire du 23-07-2020, ordre du jour du conseil du 23-07-2020, Procès verbal du conseil communautaire du 23-07-2020, Compte rendu du conseil du 23-07-2020, AR- ANNEXE 1 - Vote CA 2019 zones d'activités - 035 036 038 039 041 042 044 045 047 048 050 051 053 054 056 058 059 061 062, AR ANNEXE 2 - Vote du CA 2019 - affectation du résultat - BS 2020 - budget « Développement Économique », AR ANNEXE 3 - Vote CA 2019 - affectation du résultat - BS 2019 - budget PSPG, AR ANNEXE 4 - Vote CA 2019 - affectation du résultat - BS 2020 - budget centre aquatique communautaire, AR ANNEXE 5 - vote CA 2019 - affectation du résultat - BS 2020 - budget AEP REGIE, AR ANNEXE 6 - vote CA 2019 - affectation du résultat - BS 2020 - budget assainissement collectif, AR ANNEXE 7 - vote CA 2019 - affectation du résultat - BS 2020 - budget assainissement non collectif, AR - ANNEXE 9 - Vote CG 2019 - 034 037 040 043 046 049 052 055 057 060 063 067 071 075 079 083 087, 092 AR - ANNEXE 10 Renouvellement de la convention de mise à disposition du service administratif MPC, 098 AR - ANNEXE 11 Centre aquatique du Grand Chambord - Révision des tarifs, 099 AR - ANNEXE 12 Autorisation à donner pour la signature convention d’objectifs avec les associations de musique du Grand Cham, 099 AR - ANNEXE 13 Autorisation à donner pour la signature convention d’objectifs avec les associations de musique du Grand Cha, 100 AR ANNEXE 14 - Autorisation à donner au Président pour signature convention d’objectifs avec l’école de musique de Vineuil , AR ANNEXE 8 - vote CA 2019 - affectation du résultat - BS 2020 - budget général
Conseil communautaire le 09 Juillet 2020
Jeudi 9 Juillet 2020 à 18h30
Avis et ordre du jour du conseil du 09-07-2020, Proclamation des résultats des élections lors de l'installation du conseil communautaire, Compte rendu du conseil du 09-07-2020, procès verbal élection président - vice-présidents et membres du bureau du 09-07-2020, Procès Verbal conseil communautaire du 09-07-2020
Conseil communautaire le 08 juin 2020
Lundi 8 Juin 2020 à 18h30
ordre du jour du conseil du 08-06-2020, Compte rendu du conseil du 08 juin 2020, Procès Verbal du Conseil du 08-06-2020, 019 AR - Annexe 1 - Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’année 2020, 025 AR - ANNEXE 3 - organigramme des services, 029 AR - ANNEXE 4 - Modification du règlement intérieur de l’école de musique
Conseil communautaire du 02 mars 2020
Lundi 2 Mars 2020 à 18h30
Téléchargez l'ordre du jour, Compte rendu du conseil du 02 mars 2020, 001 AR - Approbation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal, 002 AR - Soumission des travaux de clôture à la procédure de déclaration préalable sur l’ensemble du territoire, 003 AR - Institution des permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la CCGC, 004 AR - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur l’ensemble du territoire de la CCGC, 005 AR - OPAH - délibération sur les modalités des subventions accordées aux propriétaires privés pour la période 2020-2024, 005 AR - ANNEXE 1 OPAH - délibération sur les modalités des subventions accordées aux propriétaires privés pour la période 2020-, 006 AR - Création de nouveaux logements sociaux à Mont-près-Chambord - subventions et garantie d’emprunt à l’ESH Loir-et-Cher Lo, 007 AR - Garantie d’emprunt rénovation énergétique de douze logements sociaux Loir-et-Cher Logement - 1 à 12 rue des Guénochère, 008 AR - Garantie d’emprunt rénovation énergétique de douze logements sociaux Loir-et-Cher Logement - 13-14 rue des Guénochères, 009 AR - Garantie d’emprunt rénovation énergétique de douze logements sociaux Loir-et-Cher Logement - 15-20 rue des Guénochères, 009 AR - ANNEXE 2 - Prêt 105562 Loir-et-Cher Logement - 15 et 20 rue des Guénochères Bracieux, 010 AR - Approbation du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) 2020-2025, 007 AR - ANNEXE 3 - Prêt 10550 Loir-et-Cher Logement -1 à 12 rue Guénocères Bracieux, 012 AR - Autorisation vente du bien situé chemin du Buisson des Blés à Mont près Chambord à l’entreprise THILLIER, 012 AR - ANNEXE 5 - Projet de contrat CCGC-DEVECO-IMMO-2020-01 SARL ENTREPRISE THILLIER, 013 AR - Vente du terrain de la ZA du Petit Four à Saint-Laurent-Nouan au Crédit Agricole, 014 AR - Attribution d’une aide à l’immobilier à l’entreprise THILLIER, 015 AR - Approbation de la modification statutaire du périmètre SMAEP de Saint-Claude de Diray, 015 AR - ANNEXE 7 - statuts SMAEP ST CLAUDE, 016 AR - Demande extension du périmètre d’intervention du SEBB aux communes de Chambord et de Maslives sur le territoire de la C, 017 AR - convention de servitude avec ENEDIS sur une voirie située ZA Le Petit Four à Saint-Laurent-Nouan, 017 AR - ANNEXE 8 -Convention ENEDIS-CCGC, 010 AR - annexe 9-1-PCAET Resume non technique, 010 AR - Approbation du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) 2020-2025, 010 AR - annexe 9-2-Diagnostic, 010 AR - annexe 9-3-Strategie Plan actions-CCGC, 010 AR - annexe 9-4-Etat initial environnement, 010 AR - annexe 9-5-Evaluation environnementale strategique, 010 AR - annexe 9-6-Livre Blanc Concertation, Procès Verbal du conseil du 02 mars 2020
Conseil communautaire du 16 Décembre 2019 à 17h
Lundi 16 Décembre 2019 à 17h00
Ordre du jour du conseil du 16 Décembre 2019, Compte rendu du conseil du 16 décembre 2019, Procès Verbal du conseil du 16 Décembre 2019, ANNEXE 1 - BP 2020 - AEP, ANNEXE 2 - Vote du budget primitif 2020 du budget de l’Assainissement Collectif, ANNEXE 3 - Vote du budget primitif 2020 du budget de l’ANC, ANNEXE 4 - Vote BUGDETS des ZAs, ANNEXE 5 - Vote du budget primitif 2020 du budget Développement Économique, ANNEXE 6 - Vote du budget primitif 2020 du budget PSPG de Saint-Laurent-Nouan, ANNEXE 7 - Vote du budget primitif 2020 du budget Centre Aquatique Communautaire, annexe 8 - budget général, annexe 10 - Organigramme des services, ANNEXE 11 Avis sur le schéma départemental des gens du voyage, ANNEXE 12 Avis sur le schéma départemental des gens du voyage, ANNEXE 13 - Attribution d’une aide à l’investissement matériel à la boulangerie de Montlivault
Conseil communautaire du 18 Novembre 2019 à 18h30
Lundi 18 Novembre 2019 à 18h30
Ordre du jour du conseil du 18 novrembre 2019, Procès Verbal du 18 novembre 2019, 146 AR - annexe 1a - BILAN FINANCIER RH PISCINE BAIGNADE, 146 AR - ANNEXE 1b - RAPPORT OBSERVATIONS DEF CRC, 147 AR - ANNEXE 2 - DOB 2020 - TOUT BUDGET, 152 AR - ANNEXE 3 - Convention smaep et Grand Chambord pour vente d'eau à montlivault, 153 AR - ANNEXE 4 - COTMO CCGC-TOUR EN SOLOGNE JARDEL DEFENSE INCENDIE, 154 AR - ANNEXE 5 - Rapport annuel 2018 SMAEP ST DYE, 156 AR - ANNEXE 6 - Convention ENEDIS-CCGC, 158 AR - ANNEXE 7 - Projet de convention financement wifi_Grand Chambord
Conseil communautaire du 30 Septembre 2019
Lundi 30 Septembre 2019 à 18h30
Ordre du jour du conseil du 30 Septembre 2019, Compte rendu du conseil du 30 Septembre 2019, Procès Verbal du 30 septembre 2019, 126 ANNEXE CORRIGEE - STATUTS CCGC, 128 ANNEXE 1 AR - AC 2019 et du montant prévisionnel des attributions de compensation 2020, 128B ANNEXE 1 AR - AC 2019 et du montant prévisionnel des attributions de compensation 2020, 130 ANNEXE 2 AR - Création d’un service commun Finances-Comptabilité avec Mont près Chambord, 133 ANNEXE AR- Attribution d’une aide à l’immobilier à la SCI LA BONNEURE, 134 ANNEXE AR- Attribution d’une aide à l’immobilier à l’entreprise SASU IMMOBILIERE BIDAUT, 134 ANNEXE AR- Attribution d’une aide à l’immobilier à l’entreprise SASU IMMOBILIERE BIDAUT, 138 ANNEXE AR- Présentation du rapport annuel 2018 du SMAEP de Huisseau-Saint-Claude-Vineuil, 139 ANNEXE AR - RPQS eau et d’assainissement – Exercice 2018, 140 ANNEXE AR - Convention de servitudes – Parcelle AZ n°617 rue de la Noue Bidet à Saint Laurent-Nouan, 142 ANNEXE 8 AR - Autorisation pour l’adhésion au Réseau des Grands Sites de France, 142 ANNEXE 9 AR - Autorisation pour l’adhésion au Réseau des Grands Sites de France, 142 ANNEXE 10 AR - Autorisation pour l’adhésion au Réseau des Grands Sites de France, 142 ANNEXE 11 AR - Autorisation pour l’adhésion au Réseau des Grands Sites de France, 144 ANNEXE AR- Convention de mandat avec Neuvy dans le cadre de l’aménagement d’un lotissement d’habitations, 145 ANNEXE AR- Convention de partenariat Inspirations Loir-et-Cher pour l’organisation de la conférence TEDx
Conseil communautaire du 24 Juin 2019
Lundi 24 Juin 2019 à 18h30
Ordre du Jour du conseil du 24 06 2019, Procès Verbal du conseil du 24 06 2019, 108B AR - ANNEXE 15 - BILAN DE LA CONCERTATION ARRET PLUI Annexe 15, 110 AR - ANNEXE 1 - Projet reglement teletravail, 113 AR - ANNEXE 13 statuts VAL ECO, 114 AR -ANNEXE 2 - COTMO ASST ET AEP - JARDEL, 115 AR -ANNEXE 3 - Présentation différents portages - PROJET CENTRE DE RESSOURCES, 116 AR - Annexe 4 - CONVENTION CREATION SERVICE UNIFIE - HABITAT ET TEE - CCBVL CCGC, 119 AR - Annexe 5 - OPAH Convention constitutive groupement CCGC et CCBVL, 120 AR - annexe 14-1 - PCAET Entente Stratégie et plan d'actions V0.2, 120 AR - annexe 14-2- 2019_06_14 Diagnostic PCAET-BVLGC V2(1), 120 AR - annexe 14-3 -1-Etat initial envt CCGC 06-06, 121 AR - ANNEXE 6 - Rapport d'activité VERT MARINE ANNEE 2018, 122 AR - ANNEXE 7 - avis des PPA mise en compatibilité du PLU Huisseau-sur-Cosson, 122 AR - ANNEXE 8 projet tennis huisseau, 123 AR - ANNEXE 9 - Convention d'Objectif - La flute Enchantee - 2019-2020, 123 AR - ANNEXE 10 - Convention d'Objectif - Mil et Une Notes 2019-2020, 124 AR - ANNEXE 11 - Convention d'Objectif Vineuil St Claude 2019-2020, 125 AR - ANNEXE 12 - Synthèse convention INFRACOS, Compte rendu conseil du 24 juin 2019
Conseil communautaire du 27 Mai 2019
Lundi 27 Mai 2019 à 18h30
Ordre du jour du conseil du 27 mai 2019, Procès Verbal du 27 mai 2019, 096 AR - ANNEXE 2 - REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL DE DEVELOPPEMENT ET ANNEXES, 097 AR - ANNEXE 3 - NOTE EXPLICATIVE SUR LE PAIEMENT EN LIGNE, 101 AR - ANNEXE 4 - REGLEMENT AIDE ECO A L'INVESTISSEMENT MATERIEL, 102 AR - ANNEXE 5 - REGLEMENT AIDE ECO A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE, 104 AR - ANNEXE 6 - REGLEMENT INTERIEUR BAIGNADE NATURELLE 2019, 104 AR - ANNEXE 7 - POSS 2019 BAIGNADE NATURELLE, 105 AR - ANNEXE 8 - Règlement Intérieur école de musique CCGC, 106 AR - ANNEXE 9 -TARIFS 2019-2020 ECOLE DE MUSIQUE CCGC, 107 AR - ANNEXE 10 Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal - PLUi, rapport de la CLECT éclairage public , compte rendu CC 27-05-2019
Conseil communautaire du 08 Avril 2019
Lundi 8 Avril 2019 à 18h00
Ordre du jour du conseil du 08 Avril 2019, Procès Verbal du Conseil du 08 Avril 2019, 025 AR - Annexe 1B - Vote du taux de la TEOM pour l’année 2019, 026 - 027 - 028 - 029 AR - Annexe 2B - Etat 1259, 030 a 059 AR -Annexe 3 - CA 2018 - BP 2019 - ZAs, 060 à 063 AR - Annexe 4 -CA 2018 - BP 2019 - AEP, 064 à 067 AR - Annexe 5 -CA 2018 - BP 2019 - ASST COLLECTIF, 068 a 071 AR - Annexe 6 - CA 2018 - BP 2019 - SPANC, 072 a 075 AR - Annexe 7- CA 2018 - BP 2019 - DEV ECO, 076 a 079 AR - Annexe 8 - CA 2018 - BP 2019 - PSPG, 080 a 083 AR - Annexe 9 - CA 2018 - BP 2019 - CAC, 084 a 087 AR - Annexe 10- CA 2018 - BP 2019 - BG, compte rendu CC 08-04-2019
Conseil communautaire du 11.03.2019
Lundi 11 Mars 2019 à 18h30
ordre du jour du conseil du 11 Mars 2019, Procès Verbal du conseil du 11 mars 2019, Annexe 1 DOB 2019 AEP REGIE, ANNEXE 2 DOB 2019 ASST COLLECTIF, ANNEXE 3 DOB 2019 BUDGET GENERAL, ANNEXE 4, 013 - AR ANNEXE 5 Avenant 1 à la convention de mandat espaces publics de Bauzy, Annexe 6, Compte rendu du conseil du 11 mars 2019
Conseil Communautaire du 04.03.2019
Lundi 4 Mars 2019 à 18h30
Conseil communautaire du 04.02.2019
Lundi 4 Février 2019 à 18h30
Ordre du jour du conseil du 04 février 2019, Procès Verbal du conseil du 04 Février 2019, 002 - AR ANNEXE 1 Convention maintien salaire MNT, 008 - AR annexe 2 - PLAN PROJET NEUVY, 009 - AR annexe 3 - plan SLN portion de la rue de la Noue Bidet, 009 - AR ANNEXE 4 Tableau des voies communautaires mis à jour, 013 - AR ANNEXE 5 Avenant 1 à la convention de mandat espaces publics de Bauzy, Compte rendu du conseil du 04 Février 2019
Conseil communautaire du 17.12.2018
Lundi 17 Décembre 2018 à 18h30
Téléchargez l'ordre du jour, Procès Verbal du conseil du 17 Décembre 2018, AR - 149 - ANNEXE RPQS 2017 du SMAEP Courmemin-Vernou-en-Sologne, AR - 150 - ANNEXE - RPQS 2017 du SMAEP Saint Dyé sur Loire, 151 - Annexe 4 - RPQS 2017 - SMAEP HUISSEAU ST CLAUDE, AR - 163 - Annexe 5 - convention de partenariat économique entre la Région Centre et la CCGC, AR - 167 - ANNEXE 6 - Autorisation au Président pour confier aux communes la MO pour l'éclairage public, AR - 171 - Annexe 7 - Présentation du rapport annuel 2017 du SIEOM de Mer
Conseil communautaire du 19.11.2018
Lundi 19 Novembre 2018 à 18h30
Téléchargez l'ordre du jour, Procès Verbal du conseil du 19 Novembre 2018, 137 AR - Annexe 1 - Avt 1 convention avec GIP RECIA pour mutualiser les missions relatives au RGPD, 141 AR - Annexe 2 rapport annuel 2017 du Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique, 142 AR - Annexe 3 avenant 1 à la Convention avec le SMO Val de Loire Numérique., 143 AR - Annexe 4 rapport annuel 2017 du SMETABA, 144 AR - Annexe 5 rapport annuel 2017 du syndicat VALECO
Conseil communautaire du 01.10.2018
Lundi 1 Octobre 2018 à 18h30
Conseil communautaire du 02.07.2018
Lundi 2 Juillet 2018 à 18h45
Téléchargez l'ordre du jour, Téléchargez le Procès Verbal, 107 AR - ANNEXE 1 - Adhésion au groupement de commandes pour la location, l’entretien et la maintenance d’un parc de copieur, 114 AR - ANNEXE 3 - COTMO étude pré-opérationnelle d’OPAH avec CCBVL, 115 AR - ANNEXE 4 - convention avec Saint-Laurent-Nouan dans le cadre des CEE - rénovation énergétique école, 116 AR - ANNEXE 5 - convention d'objectifs avec les associations de musique du Grand Chambord, 117 AR - ANNEXE 6 - convention d'objectifs avec les associations de musique du grand Chambord, 117 AR - ANNEXE 7 - convention d'objectifs avec l’école de musique de Vineuil Saint-Claude, 119 AR - Annexe 8-Convention type MAD de services, 120 AR - Annexe 9-convention ENEDIS, 124 AR - ANNEXE 10 - Service commun « Communication » – convention avec de Saint Laurent Nouan, DM 1 - ANNEXE 2
Conseil communautaire du 11.06.2018
Lundi 11 Juin 2018 à 19h00
097-AR-annexe1-tarifs école de musique, 098-AR-annexe2-réglement école de musique, 101-AR-annexe3-rapport annuel SEBB, 104-AR-annexe4-représentants smetaba, 105-AR-annexe5-projet éducation artistique et culturel avec EHPAD, 106-AR-annexe6-reglement intérieur centre aquatique, 106-AR-annexe7-reglement intérieur centre aquatique, Téléchargez l'ordre du jour, Téléchargez le procès verbal
Conseil communautaire du 09.04.2018
Lundi 9 Avril 2018 à 19h00
Téléchargez l'ordre du jour, 017 AR - Etat 1259 relatif au vote de la TEOM, 018 à 021 AR - Annexe 2 - Vote des taux de fiscalité, 018 à 021 AR - Etat 1259 relatif aux taux de fiscalité, 022 à 051 AR - Annexe 3 - CA 2017 - BP 2018 - ZA, 052 à 055 AR - Annexe 4 - CA 2017 - BS 2018 - AEP Régie, 056 à 058 AR - Annexe 5 - CA 2017 - BS 2018 - ASS COLLECTIF, 059 à 063 AR - Annexe 6 - CA 2017 - BS 2018 - SPANC, 064 à 067 AR - Annexe 7 - CA 2017 - BP 2018 - DEV ECO, 068 à 071 AR - Annexe 8 - CA 2017 - BP 2018 - PSPG, 072 à 075 AR - Annexe 9 - CA 2017 - BP 2018 - CAC, 076 à 079 AR - Annexe 10 - CA 2017 - BP 2018 - BG, 082 AR - Annexe 11-convention ENEDIS, 084 AR - Annexe 12-Autorisation pour signer partenariat CRDP41, 085 AR - Annexe 13-Convention MDL 2018-2020, 086 AR - Annexe 14-RI 2018 baignade, 086 AR - Annexe 15-POSS 2018 baignade, 090 AR - Annexe 16-Convention NEUVY-MAD de services, Le procès verbal, 017 AR - annexe1 - évolution TEOM
Conseil communautaire du 12.03.2018
Lundi 12 Mars 2018 à 18h30
Conseil communautaire du 05.02.2018
Lundi 5 Février 2018 à 18h30
Conseil communautaire du 18.12.2017
Lundi 18 Décembre 2017 à 18h30
Conseil communautaire du 20.11.2017
Lundi 20 Novembre 2017 à 18h30
Téléchargez le compte rendu du conseil, Téléchargez l'ordre du jour, Annexe1-statuts du SIAB, Annexe 2-Statuts du pays des châteaux 2017, Annexe 3-Projet de convention cdg pour la gestion de l'assurance statutaire, Annexe 4-Rapport annuel 2016 - Valeco, Annexe 5-Rapport ordures ménagères SIEOM 2016, Annexe 6-Projet convention CEE Courmemin 102017, Annexe 7-Convention GEMAPI, Annexe 8-Rapport annuel 2016 SMAEP Courmemin, Annexe 9-Rapport annuel 2016 SMAEP SDL, Annexe 10-Convention DREAL, Annexe 11-DOB 2018 - AEP régie, Annexe 12-DOB 2018 - assainissement collectif, Annexe 13-DOB 2018 - SPANC, Annexe 14-PV CAO signé, Annexe 15-Convention Enedis - ajout OJ CC du 20112017, Annexe 16-Rapport définitif de la CLECT 2017 - PLUi, Convocation au conseil communautaire, Procès-verbal
Conseil communautaire du 16.10.2017
Lundi 16 Octobre 2017 à 18h30
Conseil communautaire du 25.09.2017
Lundi 25 Septembre 2017 à 18h30
Conseil communautaire du 26.06.2017
Lundi 26 Juin 2017 à 18h30
Téléchargez le compte rendu du conseil, Annexe 1 - CA 2016 - BS 2017 - AEP, Annexe 2-CA 2016 - BS 2017 - ASST COLLECTIF, Annexe 3 - CA 2016 - BS 2017 - SPANC - Conseil communautaire du 26 06 2017, Annexe 4-CA 2016 - BS 2017 - DEV ECO - Conseil communautaire du 26 06 2017, Annexe 5 - CA 2016 - BS 2017 - PSPG - Conseil communautaire du 26 06 2017, Annexe 6 - CA 2016 - BS 2017 - BG (2), Annexe 7-Convention d'Objectif - Mille et une notes, Annexe 8 -Convention d'Objectif - La flûte enchantée, Annexe 9-Convention d'Objectif Vineuil, Annexe 10-Convention CCGC SMAEP SCD, Annexe 11 LIVRET-Réglement Service SPANC, Annexe 13-COTMO PCAET, Annexe 14-Contrat de ruralité
Conseil communautaire du 15.05.2017
Lundi 15 Mai 2017 à 18h30
Conseil communautaire du 13.04.2017
Jeudi 13 Avril 2017 à 18h30
Télécharger le compte rendu du conseil, 040B annexe avec AR - Vote du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises pour 2017, 041B annexe avec AR - Vote du taux de la taxe d'habitation 2017, 042B annexe avec AR - Vote du taux de la Taxe Foncière sur le Bâti pour 2017, 043B Annexe avec AR - Vote du taux de la Taxe Foncière sur le Non Bâti pour 2017, 045b annexe, 045B annexe 3 avec AR, 045B annexe avec AR arreté et signatures, 045B annexe RAR, 047B annexe avec AR - Vote du CA 2016 ZA le Petit Four I – Saint-Laurent-Nouan, 047b annexe avec AR arreté et signature, 047B annexe avec AR, 047B annexe RAR avec AR, 049 annexe avec AR 2, 049 annexe avec AR 3, 049 annexe avec AR 4, 049 annexe avec AR, 051 annexe avec AR (1), 051 annexe avec AR (2), 051 annexe avec AR (3), 051 annexe avec AR (4), 053 annexe avec AR (1), 053 annexe avec AR (2), 053 annexe avec AR (3), 053 annexe avec AR (4), 055 annexe avec AR (1), 055 annexe avec AR (2), 055 annexe avec AR (3), 055 annexe avec AR (4), 057 annexe avec AR (1), 057 annexe avec AR (2), 057 annexe avec AR (3), 057 annexe avec AR (4), 059 - annexe 3 Vote du CA 2016 ZA Le Petit Four II à Saint-Laurent-Nouan, 059 - annexe 3bVote du CA 2016 ZA Le Petit Four II à Saint-Laurent-Nouan, 059 - annexe Vote du CA 2016 ZA Le Petit Four II à Saint-Laurent-Nouan, 059 -anexe 2 Vote du CA 2016 ZA Le Petit Four II à Saint-Laurent-Nouan, 059 annexe avec AR (4) CA 2016 ZA Le Petit Four II à Saint-Laurent-Nouan, 061 annexe avec AR 1, 061 annexe avec AR 2, 061 annexe avec AR 3, 061 annexe avec AR 4, 063 annexe avec AR 1, 063 annexe avec AR 2, 063 annexe avec AR 3, 063 annexe avec AR 4
Conseil communautaire du 03.04.2017
Lundi 3 Avril 2017 à 18h30
Téléchargez le compte rendu du conseil, 015 AR - Annexe 1 - Statuts consolidés au 30-11-2016, 015 AR - Annexe 2 LIVRET-Voies communautaires, 016 avec AR- Annexe 3 - déclaration de partenariat_CCGC Mont St Michel, 017 avec ar - Annexe 4-CONVENTION MAD - CCBVL-CCGC, 021 AR - Annexe 5 LIVRET - RI 2017 baignade, 021 AR - Annexe 6 LIVRET - POSS 2017 baignade, 024 AR - Annexe 7 ok - CCGC_centre aquatique_rapport sur le mode de gestion, 024 AR - Annexe 8 ok - Avis CT 09-03-2017, 027 AR- Annexe 9-convention Médiation Eau, 032 AR - Annexe 10 A4 - Zonage MPC, 033 annexe 11 avec AR - modification simplifiée du plan de zonage d’asst de La Ferté, 034 AR - annexe 12 - convention ORANGE, 036 AR - Annexe 13-AOT DERLAND, 037 AR - Annexe 15-convention FSC, 038 AR - Annexe 14-convention SLN
Conseil communautaire du 06.02.2017
Lundi 6 Février 2017 à 18h30
Télécharger le compte rendu du conseil, Annexe 1 - PLAN transfo piscine, Annexe 2 - Convention MAD Services admin CCGC à SLN, Annexe 3 - COTMO travaux ADAP, Annexe 4 - COTMO rénov bâtiments publics TEPCV et plans fi, Annexe 5 modification des statuts de la CCGC, Annexe 6 - PLH, Annexe 7 -Convention antenne vidéo chateau d'eau, Annexe 8 - Convention partenariat Initiative Loir et Cher, Annexe 9 - Charpentes Françaises - Plan parcellaire, Annexe 10 - Avenant subvention ILC
Conseil communautaire du 19.12.2016
Lundi 19 Décembre 2016 à 18h30
télécharger le compte rendu du conseil, Annexe 1 - Compétences CCGC au 01 01 2016, Annexe 2 - Projet de Statuts de la CCGC au 01-01-2017, Annexe 3 - BUDGET PRIMITIF 2017 - AEP REGIE, Annexe 4 - BUDGET PRIMITIF 2017 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF, Annexe 5 - BUDGET PRIMITIF 2017 - SPANC, Annexe 6 - BUDGET PRIMITIF 2017 - DEV ECO, Annexe 7 - BUDGET PRIMITIF 2017 - PSPG, Annexe 8 - BUDGET PRIMITIF 2017 - COMPLEXE AQUATIQUE, Annexe 9 - BP 2017 du BG, Annexe 10 - CONVENTION Free Mobile, Annexe 11 - Convention vente d'eau COURMEMIN, Annexe 12 - CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE 2017-2019 - maison de la loire, Annexe 13 - CONVENTION SERVICE COMMUN - LOGEMENTS, Annexe 14 - Convention SMO_CC_Grand_Chambord
Conseil communautaire du 21.11.2016
Lundi 21 Novembre 2016 à 18h30
Téléchargez le compte rendu du conseil, Annexe 1 DOB 2017 – Budget général - Développement Economique et Zones d’Activités, Annexe 2 DOB 2017 – Budget AEP REGIE, Annexe 3 DOB 2017 – Budget Assainissement Collectif, Annexe 4 RPQS 2015-CCGC, Annexe 5 RPQS 2015-SMAEP ST CLAUDE, Annexe 6 RPQS 2015-SMAEP ST DYE, Annexe 7 Présentation du rapport annuel 2015 du SMAEP de Courmemin - Vernou-en-Sologne, Annexe 8 - Convention mandat Fontaines-en Sologne, Annexe 9 Lancement de l’élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET), DELIB PCAET CCGC 2016-11
Conseil communautaire du 03.10.2016
Lundi 3 Octobre 2016 à 0h00
Conseil communautaire du 11.07.2016
Lundi 11 Juillet 2016 à 0h00
Conseil communautaire du 11.04.2016
Lundi 11 Avril 2016 à 0h00
Conseil communautaire du 29.02.2016
Lundi 29 Février 2016 à 0h00
Conseil communautaire du 25.01.2016
Lundi 25 Janvier 2016 à 0h00
Conseil communautaire du 14.12.2015
Lundi 14 Décembre 2015 à 0h00
Conseil communautaire du 23.11.2015
Lundi 23 Novembre 2015 à 0h00
Conseil communautaire du 09.11.2015
Lundi 9 Novembre 2015 à 0h00
Conseil communautaire du 21.09.2015
Lundi 21 Septembre 2015 à 0h00
Conseil communautaire du 07.07.2015
Mardi 7 Juillet 2015 à 0h00
conseil communautaire du 30.03.2015
Lundi 30 Mars 2015 à 0h00
conseil communautaire du 16.02.2015
Lundi 16 Février 2015 à 0h00
conseil communautaire du 15.12.2014
Lundi 15 Décembre 2014 à 0h00
conseil communautaire du 17.11.2014
Lundi 17 Novembre 2014 à 0h00
conseil communautaire du 03.11.2014
Lundi 3 Novembre 2014 à 0h00
conseil communautaire du 29.09.2014
Lundi 29 Septembre 2014 à 0h00
conseil communautaire du 30.06.2014
Lundi 30 Juin 2014 à 18h15
conseil communautaire du 19.05.2014
Lundi 19 Mai 2014 à 17h00
conseil communautaire du 28.04.2014
Lundi 28 Avril 2014 à 16h45
conseil communautaire du 14.04.2014
Lundi 14 Avril 2014 à 18h00
conseil communautaire du 17.03.2014
Lundi 17 Mars 2014 à 17h30
conseil communautaire du 03.02.2014
Lundi 3 Février 2014 à 17h00
