Les comptes rendus des conseils

Conseil communautaire du 21 septembre 2020
Lundi 21 Septembre 2020 à 18h30
Ordre du jour du conseil du 21-09-2020, Compte rendu du conseil du 21 septembre 2020, 121 AR - Création des commissions « thématiques » de la Communauté de communes du Grand Chambord, 122 AR - Désignation du représentant au sein de l’association Val des Châteaux Canoë Kayak VCCK, 123 AR - Désignation du représentant de la communauté de communes au sein de l’association Maison de la Loire, 124 AR - Désignation des représentants au sein du Comité Nationale d’Action Sociale, 125 AR - Désignation des représentants au sein du Comité des Œuvres Sociales, 126 AR - Désignation du représentant au sein de l’ARCICEN, 127 AR - Désignation des représentants au sein du comité de programmation LEADER, 128 AR - Désignation des représentants au sein du GIP RECIA, 129 AR - Désignation des représentants de la CCGC au conseil d'adm de l’Agence Française de la Biodiversité Centre-Val de Loire, 130 AR - Désignation des membres de la CLECT, 131 AR - Désignation des membres de la CIAPH, 132 AR - Modalités de répartition du FPIC de l’année 2020, 133B AR - Exonération de la TEOM 2021, 133B AR - Annexe 2 LISTE DES EXONERATIONS TEOM 2021 - VALECO, 133B AR - Annexe 2bis LISTE DES EXONERATIONS TEOM 2021 - PRIVES ET AUTRES, 134 AR - Garantie d’emprunt - Renégociation à un taux fixe pour les emprunts de Loir-et-Cher Logement, 134 AR - Annexe 3 Avenant renégociation à un taux fixe des emprunts de Loir-et-Cher Logement, 135 AR - Attribution d’une aide à l’Industrie du Bois de Neuvy, 135 AR - Annexe 4 - projet d'attribution d'un aide, 136 AR - Centre aquatique du Grand Chambord - rapport annuel du concessionnaire - exercice 2019, 136 - AR - annexe 5 - rapport annuel 2019 Centre Aquatique
conseil communautaire du 23 Juillet 2020
Jeudi 23 Juillet 2020 à 17h00
avis de conseil communautaire du 23-07-2020, ordre du jour du conseil du 23-07-2020, Procès verbal du conseil communautaire du 23-07-2020, Compte rendu du conseil du 23-07-2020, AR- ANNEXE 1 - Vote CA 2019 zones d'activités - 035 036 038 039 041 042 044 045 047 048 050 051 053 054 056 058 059 061 062, AR ANNEXE 2 - Vote du CA 2019 - affectation du résultat - BS 2020 - budget « Développement Économique », AR ANNEXE 3 - Vote CA 2019 - affectation du résultat - BS 2019 - budget PSPG, AR ANNEXE 4 - Vote CA 2019 - affectation du résultat - BS 2020 - budget centre aquatique communautaire, AR ANNEXE 5 - vote CA 2019 - affectation du résultat - BS 2020 - budget AEP REGIE, AR ANNEXE 6 - vote CA 2019 - affectation du résultat - BS 2020 - budget assainissement collectif, AR ANNEXE 7 - vote CA 2019 - affectation du résultat - BS 2020 - budget assainissement non collectif, AR - ANNEXE 9 - Vote CG 2019 - 034 037 040 043 046 049 052 055 057 060 063 067 071 075 079 083 087, 092 AR - ANNEXE 10 Renouvellement de la convention de mise à disposition du service administratif MPC, 098 AR - ANNEXE 11 Centre aquatique du Grand Chambord - Révision des tarifs, 099 AR - ANNEXE 12 Autorisation à donner pour la signature convention d’objectifs avec les associations de musique du Grand Cham, 099 AR - ANNEXE 13 Autorisation à donner pour la signature convention d’objectifs avec les associations de musique du Grand Cha, 100 AR ANNEXE 14 - Autorisation à donner au Président pour signature convention d’objectifs avec l’école de musique de Vineuil , AR ANNEXE 8 - vote CA 2019 - affectation du résultat - BS 2020 - budget général
Conseil communautaire du 02 mars 2020
Lundi 2 Mars 2020 à 18h30
Téléchargez l'ordre du jour, Compte rendu du conseil du 02 mars 2020, 001 AR - Approbation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal, 002 AR - Soumission des travaux de clôture à la procédure de déclaration préalable sur l’ensemble du territoire, 003 AR - Institution des permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la CCGC, 004 AR - Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur l’ensemble du territoire de la CCGC, 005 AR - OPAH - délibération sur les modalités des subventions accordées aux propriétaires privés pour la période 2020-2024, 005 AR - ANNEXE 1 OPAH - délibération sur les modalités des subventions accordées aux propriétaires privés pour la période 2020-, 006 AR - Création de nouveaux logements sociaux à Mont-près-Chambord - subventions et garantie d’emprunt à l’ESH Loir-et-Cher Lo, 007 AR - Garantie d’emprunt rénovation énergétique de douze logements sociaux Loir-et-Cher Logement - 1 à 12 rue des Guénochère, 008 AR - Garantie d’emprunt rénovation énergétique de douze logements sociaux Loir-et-Cher Logement - 13-14 rue des Guénochères, 009 AR - Garantie d’emprunt rénovation énergétique de douze logements sociaux Loir-et-Cher Logement - 15-20 rue des Guénochères, 009 AR - ANNEXE 2 - Prêt 105562 Loir-et-Cher Logement - 15 et 20 rue des Guénochères Bracieux, 010 AR - Approbation du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) 2020-2025, 007 AR - ANNEXE 3 - Prêt 10550 Loir-et-Cher Logement -1 à 12 rue Guénocères Bracieux, 012 AR - Autorisation vente du bien situé chemin du Buisson des Blés à Mont près Chambord à l’entreprise THILLIER, 012 AR - ANNEXE 5 - Projet de contrat CCGC-DEVECO-IMMO-2020-01 SARL ENTREPRISE THILLIER, 013 AR - Vente du terrain de la ZA du Petit Four à Saint-Laurent-Nouan au Crédit Agricole, 014 AR - Attribution d’une aide à l’immobilier à l’entreprise THILLIER, 015 AR - Approbation de la modification statutaire du périmètre SMAEP de Saint-Claude de Diray, 015 AR - ANNEXE 7 - statuts SMAEP ST CLAUDE, 016 AR - Demande extension du périmètre d’intervention du SEBB aux communes de Chambord et de Maslives sur le territoire de la C, 017 AR - convention de servitude avec ENEDIS sur une voirie située ZA Le Petit Four à Saint-Laurent-Nouan, 017 AR - ANNEXE 8 -Convention ENEDIS-CCGC, 010 AR - annexe 9-1-PCAET Resume non technique, 010 AR - Approbation du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) 2020-2025, 010 AR - annexe 9-2-Diagnostic, 010 AR - annexe 9-3-Strategie Plan actions-CCGC, 010 AR - annexe 9-4-Etat initial environnement, 010 AR - annexe 9-5-Evaluation environnementale strategique, 010 AR - annexe 9-6-Livre Blanc Concertation, Procès Verbal du conseil du 02 mars 2020
Conseil communautaire du 30 Septembre 2019
Lundi 30 Septembre 2019 à 18h30
Ordre du jour du conseil du 30 Septembre 2019, Compte rendu du conseil du 30 Septembre 2019, Procès Verbal du 30 septembre 2019, 126 ANNEXE CORRIGEE - STATUTS CCGC, 128 ANNEXE 1 AR - AC 2019 et du montant prévisionnel des attributions de compensation 2020, 128B ANNEXE 1 AR - AC 2019 et du montant prévisionnel des attributions de compensation 2020, 130 ANNEXE 2 AR - Création d’un service commun Finances-Comptabilité avec Mont près Chambord, 133 ANNEXE AR- Attribution d’une aide à l’immobilier à la SCI LA BONNEURE, 134 ANNEXE AR- Attribution d’une aide à l’immobilier à l’entreprise SASU IMMOBILIERE BIDAUT, 134 ANNEXE AR- Attribution d’une aide à l’immobilier à l’entreprise SASU IMMOBILIERE BIDAUT, 138 ANNEXE AR- Présentation du rapport annuel 2018 du SMAEP de Huisseau-Saint-Claude-Vineuil, 139 ANNEXE AR - RPQS eau et d’assainissement – Exercice 2018, 140 ANNEXE AR - Convention de servitudes – Parcelle AZ n°617 rue de la Noue Bidet à Saint Laurent-Nouan, 142 ANNEXE 8 AR - Autorisation pour l’adhésion au Réseau des Grands Sites de France, 142 ANNEXE 9 AR - Autorisation pour l’adhésion au Réseau des Grands Sites de France, 142 ANNEXE 10 AR - Autorisation pour l’adhésion au Réseau des Grands Sites de France, 142 ANNEXE 11 AR - Autorisation pour l’adhésion au Réseau des Grands Sites de France, 144 ANNEXE AR- Convention de mandat avec Neuvy dans le cadre de l’aménagement d’un lotissement d’habitations, 145 ANNEXE AR- Convention de partenariat Inspirations Loir-et-Cher pour l’organisation de la conférence TEDx
Conseil communautaire du 13.04.2017
Jeudi 13 Avril 2017 à 18h30
Télécharger le compte rendu du conseil, 040B annexe avec AR - Vote du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises pour 2017, 041B annexe avec AR - Vote du taux de la taxe d'habitation 2017, 042B annexe avec AR - Vote du taux de la Taxe Foncière sur le Bâti pour 2017, 043B Annexe avec AR - Vote du taux de la Taxe Foncière sur le Non Bâti pour 2017, 045b annexe, 045B annexe 3 avec AR, 045B annexe avec AR arreté et signatures, 045B annexe RAR, 047B annexe avec AR - Vote du CA 2016 ZA le Petit Four I – Saint-Laurent-Nouan, 047b annexe avec AR arreté et signature, 047B annexe avec AR, 047B annexe RAR avec AR, 049 annexe avec AR 2, 049 annexe avec AR 3, 049 annexe avec AR 4, 049 annexe avec AR, 051 annexe avec AR (1), 051 annexe avec AR (2), 051 annexe avec AR (3), 051 annexe avec AR (4), 053 annexe avec AR (1), 053 annexe avec AR (2), 053 annexe avec AR (3), 053 annexe avec AR (4), 055 annexe avec AR (1), 055 annexe avec AR (2), 055 annexe avec AR (3), 055 annexe avec AR (4), 057 annexe avec AR (1), 057 annexe avec AR (2), 057 annexe avec AR (3), 057 annexe avec AR (4), 059 - annexe 3 Vote du CA 2016 ZA Le Petit Four II à Saint-Laurent-Nouan, 059 - annexe 3bVote du CA 2016 ZA Le Petit Four II à Saint-Laurent-Nouan, 059 - annexe Vote du CA 2016 ZA Le Petit Four II à Saint-Laurent-Nouan, 059 -anexe 2 Vote du CA 2016 ZA Le Petit Four II à Saint-Laurent-Nouan, 059 annexe avec AR (4) CA 2016 ZA Le Petit Four II à Saint-Laurent-Nouan, 061 annexe avec AR 1, 061 annexe avec AR 2, 061 annexe avec AR 3, 061 annexe avec AR 4, 063 annexe avec AR 1, 063 annexe avec AR 2, 063 annexe avec AR 3, 063 annexe avec AR 4
Conseil communautaire du 03.10.2016
Lundi 3 Octobre 2016 à 0h00
Conseil communautaire du 11.07.2016
Lundi 11 Juillet 2016 à 0h00
Conseil communautaire du 30.05.2016
Lundi 30 Mai 2016 à 0h00
Conseil communautaire du 30.05.2016
Lundi 30 Mai 2016 à 0h00
Conseil communautaire du 11.04.2016
Lundi 11 Avril 2016 à 0h00
Conseil communautaire du 29.02.2016
Lundi 29 Février 2016 à 0h00
Conseil communautaire du 25.01.2016
Lundi 25 Janvier 2016 à 0h00
Conseil communautaire du 14.12.2015
Lundi 14 Décembre 2015 à 0h00
Conseil communautaire du 23.11.2015
Lundi 23 Novembre 2015 à 0h00
Conseil communautaire du 09.11.2015
Lundi 9 Novembre 2015 à 0h00
Conseil communautaire du 21.09.2015
Lundi 21 Septembre 2015 à 0h00
Conseil communautaire du 07.07.2015
Mardi 7 Juillet 2015 à 0h00
conseil communautaire du 18.05.2015
Lundi 18 Mai 2015 à 0h00
conseil communautaire du 30.03.2015
Lundi 30 Mars 2015 à 0h00
conseil communautaire du 16.02.2015
Lundi 16 Février 2015 à 0h00
conseil communautaire du 15.12.2014
Lundi 15 Décembre 2014 à 0h00
conseil communautaire du 17.11.2014
Lundi 17 Novembre 2014 à 0h00
conseil communautaire du 03.11.2014
Lundi 3 Novembre 2014 à 0h00
conseil communautaire du 29.09.2014
Lundi 29 Septembre 2014 à 0h00
conseil communautaire du 30.06.2014
Lundi 30 Juin 2014 à 18h15
conseil communautaire du 19.05.2014
Lundi 19 Mai 2014 à 17h00
conseil communautaire du 28.04.2014
Lundi 28 Avril 2014 à 16h45
conseil communautaire du 14.04.2014
Lundi 14 Avril 2014 à 18h00
conseil communautaire du 17.03.2014
Lundi 17 Mars 2014 à 17h30
conseil communautaire du 03.02.2014
Lundi 3 Février 2014 à 17h00